Je rajouterais concernant les droits d'auteurs quelques point :
Il est interdit de reproduire une oeuvre (qui doit être matérialisée, originale et qui est l'expression de la personnalité de l'auteur) de manière complète ou partiel sans l'accord de l'auteur.
_ Selon ces articles :
Code : Tout sélectionner
Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul
fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif
et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral,
ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].[/code
[code]Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre
sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits
pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
_ la représentation privée et gratuite dans un cercle de famille ;
_ la copie ou reproduction réservée à un usage strictement privé du copiste ;
_ la publication d'une citation ou d'une analyse de l'oeuvre, dans la mesure où celle-ci est brève et justifiée par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information, de l'oeuvre ;
_ la parodie et la caricature.
Donc les lois ne sont pas super précise et il y a pas mal de marge mais en gros, si vous souhaitez mettre une oeuvre de quelqu'un d'autre sur le forum, vous devez demander à l'auteur. Et s'il ne réponds pas, vous pouvez le mettre (de manière partielle et brève), en citant néanmoins la source.
CrazyDiorama.fr décline toute responsabilité en cas de poursuite judiciaire envers l'un de ces membres.
Essayez de régler ça à l'amiable, et sinon assumez.
Voilà !
